Etudes Environnement
Autorisation relative aux travaux de mise en conformité du système de collecte de Trévoux / Bords -de- Saône
Commune de Trévoux (01)
Spécificités :
- Définition des besoins en termes de procédures réglementaire
- Suivi et accompagnement du Maître d’Ouvrage durant les phases de concertation avec les services instructeurs
Maître d’ouvrage : Communauté de Communes Dombes Saône Vallée (01)
Réalisation : 2016-2018
Délai d’étude : 12 mois
Montant d’étude : 11 460 €
Détails de la mission :
Présentation détaillée des ouvrages du système de collecte et du fonctionnement du réseau en vue de leur régularisation.
Analyse des incidences des ouvrages du système de collecte et des actions du programme de travaux :
- Analyse des incidences sur le milieu récepteur ;
- Analyse des incidences sur le milieu naturel et le patrimoine ;
- Compatibilité du projet avec les documents cadres sur l’eau ;
Définition des mesures compensatoires relatives aux incidences du projet :
- Définition de mesures à prendre en phase travaux
- Proposition de modification d’actions en faveur des sites classés, des zones humides, des milieux naturels.
